Article 1 – Objet du site

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes «Mentions légales» détaillées ci-après.
La connexion et l’accès au site www.octopeek.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute des dispositions des présentes Mentions légales qu’il peut consulter lors de chaque connexion.

Article 2 – Identification

Le site www.octopeek.com a pour vocation de présenter les activités de la société OCTOPEEK.

Article 3 – Droits d’auteur

Le siège social de la société OCTOPEEK, enregistrée au RCS Pontoise 519 279 095 se situe :
22 rue du Général de Gaulle
95880 ENGHIEN LES BAINS
France
Capital social 51 300 €
Directeur de publication : Abdelkrim TALHAOUI
Le site est hébergé en France par :
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2 rue Kellermann
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59053 ROUBAIX Cedex 1
+33 (0)8 203 203 63
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3.1 – Droits d’auteur

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L.335-2).

3.2 – Droits sur les marques

Les marques nominatives et semi-figuratives qui peuvent être déposée par OCTOPEEK sont sa propriété exclusive.

Article 4 – Modifications des informations légales du site www.octopeek.com

Octopeek se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.

Article 5 – Loi applicable

Le site Internet www.octopeek.com et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.

Article 6 – Les cookies

6.1 – Que sont les cookies ?

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6.2. – Utilisation des cookies

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6.3. Cookies nécessaires

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